Contrat photographique

 

• Entre les soussignés:

Nom :

Prénom :

Adresse :

Né le :

Numéro de pièce d’identité :

(Dénommé ci-après « le Modèle »

 

• Et:

Ursine d’Alaune

************

***** PARIS

(Dénommée ci-après « le Photographe)

 

 

 

 

• Article 1 – Des prises de vue

Le Modèle déclare être majeur (plus de dix-huit ans), et poser librement et volontairement pour chacune des photographies prises par le Photographe. Le Modèle et le Photographe s’engagent à se consulter préalablement en définissant les spécificités afin que chacun s’y prépare.

• Article 2 – Du stockage numérique

Le Photographe s’engage à mettre à disposition du Modèle, dans les deux mois au maximum suivant la séance, un lien FTP contenant une série de photographies au format JPEG sans compression destructive. Chacune de ces photographies aura auparavant été conjointement sélectionnée par le Photographe et le Modèle selon des critères à la fois esthétiques et promotionnels, le Photographe étant le seul à bénéficier du droit de recourir au traitement numérique de l’image, ainsi qu’à sa modification infographique.

Il appartient au Modèle et au Photographe de veiller à la sécurité du stockage des images, afin d’éviter toute forme de piratage informatique.

• Article 3 – Du droit d’auteur et du droit à l’image

Le Modèle reconnaît que, de par la loi, le Photographe, auteur des photos, demeure le propriétaire inaliénable de toutes les photographies prises par lui-même, et qu’en conséquence le Modèle ne peut revendiquer aucune propriété ou droit - vous pouvez acquérir les droits à travers un autre contrat.

Le Photographe reconnaît que, de par la loi, le Modèle demeure le propriétaire inaliénable de son image.

Par ailleurs, le Modèle cède au Photographe les droits d’utilisation des photographies réalisées lors de la séance.

• Article 4 – De l’utilisation des photographies

Chacune des photographies pourra être exploitée directement par le Photographe. Chaque exploitation ou cession donnera lieu à la consultation du modèle par le Photographe de façon à ne jamais porter atteinte à l’image du modèle.

En outre, le Photographe et le Modèle s’autorisent mutuellement l’usage à des fins promotionnelles, toutes les photographies réalisées par le Photographe et mettant en scène le Modèle :

- d’une part, le Modèle autorise l’exposition virtuelle des photographies sur les pages et sites Internet du Photographe, ainsi que l’exposition publique des photographies (par exemple lors d’une exposition dans un lieu public ou privé, galerie, salon, concours, etc.)

- d’autre part, le Photographe autorise le Modèle à une utilisation libre de droits pour toute action de démarchage auprès d’agence ou de structures assimilées, pour tout concours dans la presse traditionnelle ou sur Internet, ainsi que pour l’illustration de pages web personnelles du Modèle, à la condition que soit lisiblement faite mention des coordonnées du Photographe par l’apposition en marge sur l’un des bords intérieurs de la photographie elle-même de l’inscription suivante : « Photographe : Ursine d’Alaune », inscription qui sera précédée du symbole « ©» accompagné de l’année de la photographie.

• Article 5 – De la durée du contrat

Le présent contrat est conclu pour une durée de cinq ans à compter du jour de son acceptation, et valable sans limite de territoire. Il sera reconduit par tacite reconduction pour des périodes de trois ans.

 

 

 

 

Ce contrat a été établi à deux exemplaires à ………………… .

 

Le …………………… .

 

Signatures précédées de la mention « lu et approuvée » :

 

 

 

Le modèle / Le photographe